QHSE CONSEIL vous accompagne depuis plus de 17 ans dans la conformité réglementaire pour pérenniser votre entreprise.
La Conformité Règlementaire
« Nul n’est censé ignorer la loi »
En d’autres termes, ne pas connaître les lois ne permet pas de se soustraire à ses responsabilités. A chacun son rôle et c’est la raison pour laquelle le dirigeant doit savoir s’entourer de toutes les expertises nécessaires et suffisantes. La conformité réglementaire est une démarche périodique de vérification.
Le contexte législatif soumet l’entreprise à une multitude de textes :
- Code du Travail
- Code Civil
- Code de la Sécurité Sociale
- Code de l’Environnement
- Code Pénal
- Décrets, arrêtés, circulaires,…
L’enjeu même s’il est fondamental n’est pas de se limiter à la conformité mais de positionner le curseur sur la performance.
Les bénéfices de la conformité
C’est garantir la pérennité de son entreprise lorsqu’elle devra faire face à des aléas tels que : accident du travail, visite de l’Inspection du Travail, démarche malveillante d’un salarié, …
Le cadre réglementaire maintient l’organisation en équilibre par l’anticipation de la conformité.
A défaut, l’employeur se trouve rapidement mis en difficulté dans des démarches chronophages et coûteuses.
Produits & Solutions
Audit - Document Unique
Le décret n°2001-1016 est le socle de la démarche de prévention, imposé suite à l’explosion d’AZF. Chaque entreprise restant spécifique.
QHSE Conseil assure cette première étape de diagnostic et d’évaluation des risques professionnels. Sa mise à jour et bien sûr, l’animation du plan d’actions
Accueil Sécurité
Au regard du Document Unique, l’employeur doit informer ses salariés des risques inhérents à son activité et surtout les moyens de prévention. C’est une étape cruciale pour instaurer l’autorité de l’employeur.
QHSE Conseil dispose d’une base documentaire HSE très fournie.
Dossier AT/MP
Vous doutez d’un accident du travail ou d’une maladie professionnelle ? L’employeur doit démontrer ses engagements HSE.
QHSE Conseil propose son retour d’expérience pour dénoncer l’imputabilité de l’accidentologie
Visite - Surveillance
La maitrise des risques passe par la surveillance des pratiques opérationnelles. Un employeur est contraint de réaliser des contrôles de la bonne application de sa démarche de prévention.
Référent Prévention
Depuis 2012, l’employeur doit désigner une personne compétente en Santé & Sécurité au Travail. C’est le garant de la gestion et de la bonne application des exigences réglementaires au sein de l’entreprise.
Affichage Obligatoire
La conformité réglementaire passe par l’existence des documents obligatoires et de leur affichage. C’est un élément visuel facilement repérable par un inspecteur du travail … un écart ou un défaut de mise à jour peut révéler une négligence de l’employeur.
Réduire l'accidentologie
Cette démarche est mise en place lorsque l’entreprise a pu dans un premier temps satisfaire aux obligations réglementaires. Il est primordial de structurer sa démarche de prévention en commençant par les fondamentaux réglementaires auxquels il faut ensuite ajouter ….
Ce qu'ils en disent ...
QHSE Conseil, un cabinet de conseil qui vous accompagne dans la performance de votre entreprise.