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QHSE CONSEIL vous accompagne depuis plus de 17 ans dans la conformité réglementaire pour pérenniser votre entreprise.

La Conformité Règlementaire

« Nul n’est censé ignorer la loi »

En d’autres termes, ne pas connaître les lois ne permet pas de se soustraire à ses responsabilités. A chacun son rôle et c’est la raison pour laquelle le dirigeant doit savoir s’entourer de toutes les expertises nécessaires et suffisantes. La conformité réglementaire est une démarche périodique  de vérification.

Le contexte législatif soumet l’entreprise à une multitude de textes :

  • Code du Travail
  • Code Civil
  • Code de la Sécurité Sociale
  • Code de l’Environnement
  • Code Pénal
  • Décrets, arrêtés, circulaires,…

L’enjeu même s’il est fondamental n’est pas de se limiter à la conformité mais de positionner le curseur sur la performance.

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Les bénéfices de la conformité

C’est garantir la pérennité de son entreprise lorsqu’elle devra faire face à des aléas tels que : accident du travail, visite de l’Inspection du Travail, démarche malveillante d’un salarié, …

Le cadre réglementaire maintient l’organisation en équilibre par l’anticipation  de la conformité.

A défaut, l’employeur se trouve rapidement mis en difficulté dans des démarches chronophages et coûteuses.

Produits & Solutions

Document Unique

C’est le socle de toute démarche de prévention.  Chaque entreprise reste spécifique.  QHSE Conseil assure cette première étape de diagnostic et d’évaluation des risques professionnels. 

Accueil Sécurité

Au regard du Document Unique, l’employeur doit informer ses  salariés des risques inhérents à son activité et surtout les moyens de prévention. QHSE Conseil dispose d’une base documentaire HSE très fournie.

Dossier AT/MP

Vous doutez d’un accident du travail ou d’une  maladie professionnelle ? L’employeur doit savoir se défendre.  QHSE Conseil propose son retour d’expérience  pour dénoncer l’imputabilité de l’accidentologie

Référent Prévention

Depuis 2012, l’employeur doit désigner une personne compétente en Santé & Sécurité au Travail. C’est le garant de la gestion et de la bonne application des exigences réglementaires au sein de l’entreprise.

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Réduire l'accidentologie

Cette démarche est mise en place lorsque l’entreprise a pu dans un premier temps satisfaire aux obligations réglementaires. Il est primordial de structurer sa démarche de prévention en commençant par les fondamentaux réglementaires auxquels il faut ensuite ajouter ….

Ce qu'ils en disent ...

Très bonne réactivité de la part de QHSE Conseil. Nous étions pris dans l'urgence suite à un accident et la venue de l'Inspectrice du Travail. Il a su être efficace en rencontrant tout notre personnel et nous proposer un Document Unique clair et simple. Sa démarche nous a permis ensuite de mieux accueillir nos nouveaux embauchés et consolider la formation de nos salariés.
Patricia M. B.
D.R.H.